Règlement intérieur de l'association

Préambules 
Le présent règlement est rédigé dans le but de compléter les statuts et d’assurer un fonctionnement optimal de l’association.  En cas d’événement exceptionnel, une décision écrite et signée du bureau peut remettre en cause de manière ponctuelle un ou plusieurs points du présent règlement.  

Article 1.1 – Agrément des nouveaux membres majeurs.  
Tout nouveau membre majeur doit être parrainé et présenté par deux membres de l’association, dont au moins un membre fondateur, préalablement à son agrément. Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres. Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées. Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.

Article 1.2 – Agrément des nouveaux membres mineurs.  
Tout nouveau membre mineur doit être parrainé et présenté par deux membres de l’association, dont au moins un membre fondateur, préalablement à son agrément.  L’âge minimum valide pour agrément est de 16 ans, sous réserve de la maturité de celui-ci.  Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres. Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées. Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion. Une décharge seras demandé aux parents du mineur.  

Article 2.1 – Période d’essai des nouveaux membres majeurs. 
Tout nouveau membre majeur devra effectuer une période d’essai de 10 parties.  Le nouveau membre majeur ce verra « évalué » lors de ses premières participations aux activités de l’association. Après celle-ci, le nouveau membre majeur ce verra prêté un patch officiel « RSAU » Après sa période d’essai et s’il est agrémenté, le nouveau membre majeur ce verra remettre un patch officiel « RSAU ».  


Article 2.2 – Période d’essai des nouveaux membres mineurs.  
Tout nouveau membre mineur devra effectuer une période d’essai de 6 parties.  Le nouveau membre mineur ce verra « évalué » lors de ses premières participations aux activités restreinte de l’association. Après celle-ci, le nouveau membre mineur ce verra prêté un patch officiel « RSAU » Après sa période d’essai et s’il est agrémenté, le nouveau membre mineur ce verra remettre un patch officiel « RSAU » et « recrue ».  


Article 3 – Activités restreinte de l’association.  
Les activités restreintes de l’association permettent aux nouveaux membres mineurs et membre mineurs de pratiquer l’airsoft dans un cadre légal avec des membres majeurs. Le « Décret no 99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu » interdit la possession de réplique développant une puissance supérieure à 0.007J aux mineurs. Les mineurs pratiqueront donc notre activité avec des réplique de 0.007J ou inférieur et/ou factice ne développant aucune puissance dans le cadre des drills de l’association.  

Article 4 – Cotisation annuel 
Les membres doivent s’acquitter de la cotisation de 20€ pour une année correspondant à une « saison » de Septembre N à Aout N+1. Les cotisations seront perçues du 1er au 30 septembre.  A partir du 1er octobre, les membres n’ayant pas renouvelé leur cotisation annuelle perdent automatiquement leur statut de membre.  Le montant de la cotisation est équivalent au montant de l’assurance à l’année de l’association.  


Article 5 – Fédération et Assurances 
L’association RSAU est liée à la Fédération Française d’Airsoft et a souscrit, par la même occasion, au contrat d’assurance complet couvrant plusieurs types de risques.   En outre, chaque participant aux activités de l’association sera couvert par l’assurance de la Fédération.  


Article 6 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre 
1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.  
2. Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves : - la non-participation aux activités de l’association ; - partie dite à la sauvage ; - une condamnation pénale pour crime et délit ; - toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.  La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.  
3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.  La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.  


Article 7 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes 
1. Votes des membres présents Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou « 55 » % des membres présents. 
2. Votes par procuration Comme indiqué à l’article 11 et 12 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.  


Article 8 – Commission de travail. 
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.


Article 9 – Modification du règlement intérieur 
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.

Article 10 – Limitation de puissance, Upgrade et distance d’engagement : 
L’upgrade désigne toute modification et augmentation de puissance apportée à un lanceur par rapport à sa configuration d’origine.  L’association met à la disposition des joueurs un chronographe, destiné à mesurer la vitesse des billes en sortie de bouche.  Toutes les mesures sont effectuées avec de la bille 0.20g, hop-up en position 0.  La réplique doit effectuer 3 tirs consécutifs en dessous de la vitesse maximale pour être validée.  

De plus, et conformément au règlement Wild Trigger, au début de chaque événement un contrôle obligatoire des puissances de vos répliques sera effectué. La puissance d’une réplique sera mesurée au chronographe, avec des billes de 6mm de 0,20 grammes fournis par un organisateur. Des contrôles en cours de jeu auront également lieu, le moindre écart de puissance sera sanctionné de l’exclusion du joueur.

Limitation des Puissances Maximales Autorisées :  
- Répliques de poing (PA semi-automatique) (GBB, AEP, CO2…) jusqu’à 330 fps : Pas de distance minimum d’engagement. (Obligatoire) 
- Répliques longues (semi-automatique) (AEG, GBBR, SPRING, CO2, HPA…) jusqu’à 330 fps : Pas de distance minimum d’engagement. 
- Répliques longues (semi-automatique) (AEG, GBBR, SPRING, CO2, HPA…) 330 à 400 fps : 5 mètres de distance minimale d’engagement. 
- Répliques de soutien (rafales courtes) (M249, M60, LMG, RPK…) jusqu’à 350 fps : 10 mètres de distance minimale d’engagement. 
- Répliques de sniper / anti-sniper (semi-automatique) (Lunette de visée et bipied obligatoires) : jusqu’à 425 fps : 10 mètres de distance minimale d’engagement. - Répliques de sniper (Spring ou gaz à actionnement manuel) :  jusqu’à 467 fps : 20 mètres de distance minimale d’engagement.

/ ! \ ATTENTION / ! \ : L’utilisateur est seul responsable de la puissance de sa réplique et des dommages causés par celle-ci. En cas d’incident, causée par une réplique dont la puissance est supérieure aux limitations prévues, celui-ci s’expose à une sanction maximale au sein de l’association, ainsi qu’à d’éventuelles poursuites judiciaires.  
Le fait de dissimuler ou de diminuer, au moment des tests, par quelque moyen que ce soit, la puissance de sa réplique est considérée comme une faute grave.  Des contrôles inopinés sur des répliques prises au hasard, sont réalisés au moment des pauses.  

NB : pour les répliques d’airsoft, la puissance maximale autorisée par la loi est de 2 joules en sortie de bouche, soit 467 fps avec de la bille 0.20g.  

Article 11 : Sécurité et de comportement Sécurité sur le terrain : 
– Le port de lunettes de protection ou d’un masque adapté à l’airsoft est obligatoire sur les zones de jeu (même hors des temps de jeu ou durant les pauses). Il est fortement conseillé de porter un masque protégeant également le bas du visage, ainsi que des chaussures montantes type Rangers ou Randonnées. 
– Les joueurs doivent respecter les balisages mis en place ainsi que les consignes données par les organisateurs en début de partie. 
– Tout problème relatif à la sécurité (balise manquante ou dégradée, accident…) doit être remonté immédiatement à un organisateur.  
– En fin de partie ou en rejoignant la zone neutre, le joueur doit impérativement désengager le chargeur de sa réplique principale, évacuer les dernières billes généralement présentes dans le bloc hop-up de celle-ci et enfin mettre le sélecteur de tirs en « sécurité ». Les répliques de poing doivent être mises en sécurité dans leur holster. 
– Aucun chargeur ne doit être engagé en zone neutre. 
– La consommation d’alcool ou jouer sous l’emprise de celle-ci est strictement interdit.
– La consommation de substances illicites ou jouer sous l’emprise de celle-ci est strictement interdit.  
– Toutes parties dites « sauvages » est strictement interdite.  Sécurité des membres de l’association : Pour la sécurité des membres, au moins un membre du bureau doit être présent lors des déplacements ou parties sous l’assurance de l’association.  

Le membre du bureau présent doit être en possession des documents suivant :  
– Justificatifs et autorisations.  
– Numéros d’urgences.  

Sécurité lors des engagements : 
– Il est impératif de respecter les distances d’engagement propres à chaque réplique. – Il est interdit de se pencher par les fenêtres.  
– Les tirs à l’aveugle sont interdits.  

Règles de comportements : 
– Vous devez maintenir une bonne ambiance et l’immersion dans le jeu.  
– Il est interdit de déplacer des éléments du décors / de créer des barricades. 
– Tout joueur doit faire preuve d’un fair-play et d’un bon sens exemplaire. 
– Le respect des autres joueurs est impératif, pas d’insultes, pas de discriminations ni de moqueries.  
– Veillez à ne pas abandonner vos déchets sur le terrain, jetez les dans une poubelle ou repartez avec.

Article 12 : Transport du matériel 
Il est strictement interdit aux membres d’exposer leurs matériels/tenues à la vue du public, lors des déplacements avant et après les parties, afin d’éviter tout amalgame avec des chasseurs ou militaires en exercice. Le membre de l’association devra être en possession de sa carte d’Identité FAS et de sa carte d’identité national.  


Ce règlement est valable pour toutes les parties internes et externes de l’association.